Mentions légales
Page de démonstration. L'Atelier Rouvière n'existe pas. Les informations ci-dessous restent entre crochets : sur un vrai site, elles sont remplies avec les données officielles transmises et validées par le client. Aucun numéro d'entreprise n'est inventé.
Éditeur du site
Raison sociale : [NOM DE L'ENTREPRISE]
Forme juridique : [FORME JURIDIQUE]
Adresse : [ADRESSE COMPLÈTE]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]
E-mail : [ADRESSE E-MAIL]
Numéro SIREN : [SIREN]
Numéro de TVA intracommunautaire : [NUMÉRO DE TVA, ou mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
Directeur de la publication : [PRÉNOM ET NOM]
Activité et assurance
Activité : décoration et aménagement d'intérieur, hors maîtrise d'œuvre réglementée.
Assurance responsabilité civile professionnelle : [NOM DE L'ASSUREUR], [ADRESSE],
couverture : [ZONE GÉOGRAPHIQUE].
Le titre d'architecte est protégé par la loi. Cette activité ne comprend ni mission d'architecte, ni calcul de structure, ni dépôt d'autorisation d'urbanisme.
Hébergement
Hébergeur : [NOM DE L'HÉBERGEUR]
Adresse : [ADRESSE DE L'HÉBERGEUR]
Téléphone : [TÉLÉPHONE DE L'HÉBERGEUR]
Propriété intellectuelle
Les textes, plans, illustrations et photographies présentés sur ce site sont protégés. Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite. Les projets présentés sont publiés avec l'accord des clients concernés.
Sur cette démonstration : les photographies proviennent de Wikimedia Commons et sont placées sous licence CC0 (domaine public volontaire). Elles peuvent être utilisées librement, y compris à titre commercial, sans avoir à afficher de crédit. Aucune ne montre de personne reconnaissable, d'enseigne ni de marque.
Médiation de la consommation
Conformément au code de la consommation, en cas de litige non résolu, le client particulier peut saisir gratuitement le médiateur : [NOM DU MÉDIATEUR], [ADRESSE], [SITE INTERNET].
Données personnelles
Le traitement des informations envoyées par le formulaire est détaillé dans la politique de confidentialité.
Accessibilité
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